Le fil conducteur de cet essai publié en octobre 2016 est la présentation du concept du « loup dans la bergerie » selon lequel les droits de l’homme, en particulier les libertés d’expression et de conscience, sont menacés par une nouvelle forme d’attaques dont les démocrates doivent comprendre le mécanisme intellectuel afin de pouvoir les déjouer. Il s’agit non plus d’attaques frontales mais bien de stratégies plus sournoises par lesquelles les ennemis de ces libertés tentent de les combattre dans un cadre démocratique et avec l’apparence, pour un public ne connaissant pas le mécanisme en question, de présenter un point de vue admissible en démocratie.

Ces stratégies visent à obtenir l’interdiction d’œuvres artistiques ou d’enseignement de certains domaines scientifiques contraires à leurs convictions.

Trois grandes problématiques relevant de la liberté d’expression sont abordées afin de faire comprendre le concept et de donner l’état actuel du droit occidental en la matière, au moyen d’un exposé, relativement abordable pour le non-juriste, de la jurisprudence des cours suprêmes d’Europe et des Etats-Unis d’Amérique. La différence d’approche en cette matière entre les deux côtés de l’Atlantique est analysée.

Il s’agit du blasphème, du racisme, et du créationnisme.

Blasphème

Le délit de blasphème est l’offense faite à Dieu. Par exemple, si on dit que le Dieu des catholiques ou des musulmans n’existe pas, ou bien que l’on s’exprime sans se conformer à une instruction formelle donnée par ce Dieu à ceux qui y croient, comme, dans l’actualité du XXIe siècle, en critiquant le prophète Mahomet de la religion musulmane.

Racisme

La liberté d’expression en matière de racisme est analysée dans cet ouvrage par le professeur Haarscher sous l’angle des différences d’approche entre l’Europe et les Etats-Unis ainsi que de la distinction devant être faite entre propos blasphématoires et propos racistes, amalgamés à tort par certains dans ce qu’il appelle « le discours de haine ».

En effet, Haarscher rappelle que les propos racistes concernent les caractéristiques physiques de la personne ou du groupe de personnes, dont ils ne sont pas responsables et qu’il leur est impossible de modifier, comme la couleur de la peau par exemple, alors qu’il est possible de changer de religion ou de renoncer à en avoir.

Il conseille donc aux juridictions suprêmes des deux côtés de l’Atlantique de distinguer soigneusement entre ces deux problématiques, au contraire de leur jurisprudence actuelle :

La Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) paraît autoriser la répression des deux types de propos, racistes et blasphématoires, tandis que la Cour suprême des Etats-Unis a choisi de protéger la liberté d’expression et d’empêcher la répression de ces deux types de propos.Haarscher préconise une troisième voie, qui consiste à autoriser les propos blasphématoires mais à réprimer les propos racistes.

Créationnisme

La querelle du créationnisme, surtout active aux Etats-Unis, est un autre sujet concernant les limites à caractère religieux de la liberté d’expression, qui concerne surtout l’éducation.

Il s’agit pour des mouvements fondamentalistes chrétiens de tenter d’interdire l’enseignement dans les cours de biologie de la théorie scientifique de l’évolution des espèces de Darwin, parce qu’elle leur paraît contradictoire avec le texte de la Bible relatant que leur Dieu a créé le monde en six jours.

Le concept du loup dans la bergerie

Comme nous l’indiquions dans l’introduction de cet article, le mécanisme argumentatif qui donne son titre à l’ouvrage de Haarscher consiste, pour des adversaires des droits de l’homme, à les attaquer non pas frontalement en admettant qu’ils sont opposés à ces droits, mais au contraire en se présentant comme des démocrates visant à faire respecter d’autres droits de l’homme.

Il s’agit à la fois d’une référence au proverbe français « il ne faut pas faire entrer le loup dans la bergerie » dans lequel le loup représente l’ennemi de la démocratie et les citoyens des moutons sans défense, mais également, de manière plus subtile, à l’ensemble de contes dans lesquels un loup affamé désirant manger un agneau bien gardé par un berger (fable d’Esope, auteur grec du 6e siècle avant Jésus-Christ), ou un chevreau surveillé par sa mère (conte populaire allemand recueilli par les frères Grimm dans leur premier ouvrage publié en 1812), prend par divers stratagèmes l’apparence de l’herbivore pour déjouer cette surveillance et arriver à ses fins.

Rappelons que dans la fable d’Esope « le loup déguisé en agneau », le loup s’empare d’une peau de mouton et s’en recouvre pour s’approcher du troupeau, tandis que dans le conte de Grimm « le loup et les sept chevreaux », il adoucit sa voix et blanchit sa patte pour se faire passer pour la chèvre mère des chevreaux afin que ceux-ci lui ouvrent la porte en son absence.

Pour empêcher l’expression d’idées qui les dérangent, des groupes religieux déguisent leur réticence à la liberté d’expression, qui est protégée notamment par la Déclaration universelle des droits de l’homme en Europe et par le premier amendement à la Constitution aux Etats-Unis d’Amérique, en lui opposant d’autres droits de l’homme comme le droit au respect de la vie privée ou la liberté en matière de religion, parce qu’ils n’obtiennent pas gain de cause lorsqu’ils tentent simplement de faire interdire l’expression de ces idées.

Le mécanisme « du loup dans la bergerie » selon Guy Haarscher est une stratégie délibérée de présentation d’une argumentation, d’un raisonnement, dont son auteur sait qu’il est faux (ce qui s’appelle un sophisme), en réussissant à tromper l’auditoire ou la juridiction parce qu’il est capable d’adapter son discours en utilisant le vocabulaire de son adversaire, celui des droits de l’homme et de la démocratie.

Dans son essai, il expose plusieurs exemples d’affaires où une telle stratégie a été utilisée, en résumant le parcours judiciaire de ces controverses pour en expliquer les enjeux.

PREMIER EXEMPLE : la « censure » d’une pièce de Voltaire à la fin du XXe siècle

En 1993, à l’occasion du tricentenaire de la naissance de Voltaire, un metteur en scène avait prévu de faire jouer à Genève une des pièces de théâtre du célèbre écrivain-philosophe du siècle des lumières, à qui l’on attribue en général (*) la phrase "Je ne suis pas d'accord avec ce que vous dites, mais je me battrai jusqu'à la mort pour que vous ayez le droit de le dire", défendant la liberté d’expression pour des idées qu’il ne partageait pas.

Suite à des pressions exercées sur les autorités de la ville, la subvention attribuée pour le montage de cette pièce intitulée « Le Fanatisme ou Mahomet le Prophète » avait été retirée, ce qui avait mis fin au projet. Le metteur en scène déçu avait mis en cause l’intellectuel musulman actif à Genève Tariq Ramadan, qui fut alors accusé de "censure" (p.27). L’argumentation par laquelle ce dernier se défendit est un premier exemple du mécanisme "du loup dans la bergerie".

En effet, celui-ci publia dans la Tribune de Genève du 7 octobre 1993 le texte suivant (extrait):

Aux abords des espaces intimes et sacrés, ne vaut-il pas mieux parfois s’imposer le silence ? Il se peut que la pièce ne provoque aucune manifestation, ni aucun dérapage visible, mais soyez assuré que ses conséquences affectives seront bien réelles : ce sera une pierre de plus à cet édifice de haine et de rejet dans lequel les musulmans sentent qu’on les enferme.(…)

Ici, cher Monsieur, c’est le règne des intimités déchirées contre lesquelles viennent se cogner votre droit de tout dire… de tout redire… Vous appelez cela de la "censure", j’y vois de la délicatesse.

Pour Haarscher, « On voit bien que le problème a été déplacé : partant de la question des attaques "impertinentes" dirigées contre Dieu ou les personnages sacrés, bref d’une atteinte à la transcendance divine, Tariq Ramadan pose une question différente : celle du rapport des propos incriminés aux croyants qui pourraient s’en trouver ‘choqués’. De ce point de vue, on transforme un conflit entre les hommes et (un) Dieu, entre un droit de l’homme (la liberté d’expression) et une religion qu’on voudrait immuniser contre toute atteinte blasphématoire, en un conflit entre droits de l’homme » (p.41).

Ce premier exemple d’utilisation du mécanisme du loup dans la bergerie est donc reproché à l’intellectuel controversé proche des frères musulmans Tariq Ramadan, dont nous avions présenté un ouvrage sur l’islam moderne dans le Banc Public de [mai 2015]. Toutefois, Haarscher mentionne à la fin du sous-chapitre qu’il consacre à l’affaire de la pièce de Voltaire que Tariq Ramadan semble avoir évolué positivement depuis l’époque de cette affaire, puisqu’en 2001 il s’est exprimé comme suit :

Les citoyens de confession musulmane ne sont pas très habitués aux formes de la liberté d’expression qui ont cours en Europe : ils ne sont, par exemple, pas habitués à ce que l’on se moque de la religion, musulmane ou autre. Il faut donc… qu’ils apprennent à prendre une distance critique, à relativiser ou à ignorer. (p.46)

Public volontaire ou captif

Toujours à propos de la même affaire de la pièce de Voltaire, notre professeur de philosophie rappelle la distinction entre public volontaire et public captif.

Le public volontaire fait un acte de volonté pour assister à un spectacle, par exemple, alors que le public captif ne peut échapper au contact avec l’œuvre qui fait polémique, comme par exemple s’il doit voir sans l’avoir souhaité une publicité dans le métro.

Sur cet aspect, nous voudrions faire remarquer que l’affirmation de Haarscher selon laquelle les musulmans choqués que l’on fasse jouer la pièce intitulée « Le Fanatisme ou Mahomet le prophète » n’étaient nullement forcés d’aller la voir et ne constituaient donc pas un public captif du spectacle blasphématoire - ce qui réduisait fortement leur droit à s’y opposer, puisqu’ils pouvaient éviter le choc affectif résultant du blasphème en ne s’y rendant pas - ne tient pas compte du caractère blasphématoire pour eux du titre en lui-même, nécessairement diffusé dans la publicité pour ce spectacle.

Droit de blasphémer

Loin d’être anecdotique, le droit de blasphémer peut être vu comme un corollaire de la démocratie dans la mesure où celle-ci implique le pouvoir du peuple (krates = pouvoir, démos = peuple, en grec ancien). Un système dans lequel le pouvoir émane de Dieu(x), est une théocratie (théos = dieu).

Si c’est le peuple qui exerce le pouvoir, il doit pouvoir librement discuter des enjeux pour effectuer des choix, sans que sa parole soit arrêtée par des interdits religieux ni ses choix contraints par des préceptes religieux.

Dans son ouvrage, Haarscher développe également la thèse selon laquelle il est impossible pour un Etat de sanctionner le blasphème contre la religion d’une partie de ses citoyens et pas celui contre la religion d’une autre partie de ceux-ci sans traiter de façon inégalitaire ces différents groupes de citoyens.

L’Etat démocratique ne peut donc conserver ni a fortiori introduire dans sa législation une répression du droit de blasphémer.

En Europe, la jurisprudence actuelle de la juridiction suprême en matière de liberté d’expression, la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH), ne fait pas respecter ce droit au blasphème.

(*) En fait, d’après le blog « http://www.projet-voltaire.fr/blog/actualite/voltaire-citation-apocryphe-je-ne-suis-pas-daccord-avec-vous », Voltaire n’a jamais prononcé ni écrit cette phrase, énoncée par une commentatrice anglaise de son œuvre en 1906 pour synthétiser sa pensée et placée erronément entre guillemets comme si elle l’avait extraite d’une lettre du philosophe du 6 février 1770.

DEUXIEME EXEMPLE : l’interdiction du film « Le Concile d’amour » par l’Etat autrichien

En effet, dans une affaire concernant la projection d’un film intitulé « le Concile d’amour », blasphématoire pour les catholiques, dans une région d’Autriche en 1985, cette juridiction a donné raison à l’Etat autrichien à qui l’Institut Otto Preminger, qui avait voulu montrer le film, reprochait d’en avoir laissé interdire la projection parce qu’il était choquant pour les catholiques majoritaires dans cette région.

A cette occasion, la Cour a introduit une distinction entre les propos qui heurtent, choquent ou inquiètent, protégés par la législation sur la liberté d’expression dont elle doit veiller à l’application par les Etats européens (puisque les propos qui ne dérangent personne n’ont évidemment pas besoin d’être protégés), et les propos "gratuitement choquants" qui pourraient être sanctionnés.

Pour Haarscher, cette distinction est peu claire et donc génératrice d’insécurité juridique – on ne saurait prévoir à l’avance si un propos sera jugé simplement choquant et donc protégé ou gratuitement choquant et donc punissable – ce qui risque d’inciter à l’autocensure ou au « chilling effect », l’effet de « gel » du discours pour les anglo-saxons, stérilisant le débat public.

Dans ce cas-ci, le loup du mécanisme intellectuel dénoncé par Haaarscher a, pour obtenir gain de cause, également déplacé le débat en se plaçant du point de vue du croyant catholique que le film aurait « gratuitement choqué ».

La remarque que nous faisions au sujet du titre de la pièce de Voltaire dans le premier exemple ne paraît pas s’appliquer dans ce cas-ci, et nous partageons le point de vue de Haarscher selon lequel le public ne pouvait être choqué par un film à la projection duquel il n’était pas obligé d’assister, ni par la publicité de son titre peu explicite.

TROISIEME EXEMPLE : la querelle du créationnisme aux Etats-Unis d’Amérique

Dans cette affaire, la Cour suprême américaine, au contraire de la juridiction européenne dans l’exemple précédent, s’est montrée plus maligne que le loup et a déjoué le piège que représentait l’argumentation de chrétiens fondamentalistes opposés à l’enseignement de la théorie de l’évolution de Charles Darwin dans les cours de biologie, parce qu’ils l’estiment incompatible avec le texte de la Bible relatant la création du monde par leur Dieu en six jours.

D’une manière générale, Haarscher estime que la liberté d’expression est mieux protégée juridiquement aux Etats-Unis qu’en Europe (et peut-être même trop dans la matière du racisme).

Rappelons toutefois que ce domaine choisi pour illustrer le rejet de la censure émanant de groupes religieux aux Etats-Unis d’Amérique est celui de l’enseignement des sciences, dans une nation passionnée par le progrès technologique, qui lui permet de maintenir sa suprématie économique.

Dans ce troisième exemple presque caricatural, le loup s’est vu dépouiller de la peau de mouton dont il s’était revêtu, ainsi même que de sa propre fourrure, pour se retrouver exposé tout nu devant le monde entier par la décision d’une juridiction pourtant considérée en général comme conservatrice.

Si, au début du XXe siècle, ces milieux religieux s’étaient attaqués frontalement à la théorie de l’évolution de Darwin et à son enseignement, leur discours a dû être de plus en plus déguisé par leurs avocats pour espérer obtenir gain de cause compte tenu notamment de la jurisprudence qui leur était défavorable – les "précédents" jouent un rôle fondamental en droit anglo-saxon.

Ainsi, depuis un célèbre arrêt de de la Cour suprême de 1968, il était « devenu impossible pour la droite religieuse d’empêcher les écoles publiques d’enseigner la science "impie" » (p.133).

Pour Haarscher, « A ce moment du "drame", les créationnistes commencèrent à traduire leurs revendications dans le langage des valeurs de la démocratie libérale, en l’occurrence la liberté de la recherche et de l’enseignement scientifiques, ainsi que la tolérance, l’ouverture, l’acceptation de la controverse, etc. », c’est-à-dire une « volte-face  complète » d’un point de vue rhétorique.

« Le débat eut dès lors lieu de moins en moins entre la raison et la religion dogmatique (…). Il se transforma – et se déguisa – progressivement en un débat supposé avoir lieu à l’intérieur de la sphère de la science. » (p.134)

C’est donc ici qu’intervient son mécanisme du loup dans la bergerie, « qui consiste à attaquer un adversaire en utilisant son propre langage et en se réclamant de ses propres valeurs ».

Une première étape de cette stratégie argumentative fut constituée par la doctrine du « temps et de l’importance égaux », qui conduisit le parlement de l’Etat du Tennessee à adopter en 1973 une loi « qui stipulait que "tout manuel de biologie (…) [accorderait] (…) un temps et une importance égales à (…) la présentation de la Genèse dans la Bible » (p.134).

Cette loi fut invalidée par les tribunaux fédéraux en 1975, en particulier parce qu’elle indiquait « une position clairement définie en faveur de la version biblique de la Création en opposition à toute présentation du développement de l’être humain basée sur la recherche et le raisonnement scientifiques » (p.135).

Suite à cette décision, les militants de la droite religieuse modifièrent leur stratégie et « commencèrent à parler de la science de la Création » en essayant de ne plus mentionner d’éléments religieux.

« En 1981, le parlement de l’Etat d’Arkansas vota une loi imposant un temps et une importance égaux pour la "science" de la Création et à la théorie de l’évolution dans les cours de biologie. » (p.136).

Un jugement fédéral de première instance de 1982 considéra que cette loi constituait « une croisade religieuse se dissimulant comme telle » et que les créationnistes ne prenaient pas les faits en considération pour les confronter à des données scientifiques, mais partaient de la formulation littérale du livre de la Genèse et cherchaient à l’étayer scientifiquement.

Les lois d’autres Etats comme la Louisiane sur le "traitement équilibré" à donner aux deux théories furent également invalidées, puis, en 1987, la Cour suprême des Etats-Unis confirma ce jugement en indiquant que « le but principal du législateur de Louisiane consiste clairement à faire progresser le point de vue religieux selon lequel un être surnaturel a créé l’humanité » (p.137)

Encore des volte-face amusantes…

Suite à cette décision de la Cour suprême, les créationnistes adoptèrent encore une nouvelle position : ils reconnurent que le créationnisme est une religion et non une science, mais affirmèrent qu’il en allait de même pour la théorie de l’évolution. Pour eux, la théorie de l’évolution repose sur une croyance et n’est pas plus testable que les théories tirées du premier livre de la Genèse. « De la sorte, la stratégie précédente se trouve complètement inversée. Bien sûr, le but consiste à atteindre le même objectif en usant d’autres moyens : mettre l’évolutionnisme et le créationnisme sur le même plan (cette fois religieux) » (p. 139).

Un avatar plus récent a consisté à rebaptiser le créationnisme en ‘dessein intelligent’. Cette fois, le loup fut pris la main dans le sac de farine (pour blanchir sa patte et se faire passer pour un mouton), puisque il fut possible de démontrer que dans le livre central de cette théorie, "Of pandas and people", la définition du dessein intelligent était identique à celle du créationnisme d’avant l’arrêt de la Cour suprême de 1987, et que les mots « création », créationnisme », « créationnistes » qui apparaissaient environ 150 fois dans les versions antérieures à cet arrêt avaient systématiquement été remplacés par des expressions apparentées à « Dessein intelligent » peu après celui-ci.

Conclusion

Le lecteur de Banc public aura compris que l’essai de Guy Haarscher est très intéressant, riche, et difficile à résumer en quelques pages. Nous espérons lui avoir donné envie de se le procurer et de s’en faire une opinion par lui-même, compte tenu du fait que de nombreux aspects très utiles pour la réflexion de qui s’intéresse à la question de la liberté d’expression en démocratie n’ont pu être mentionnés dans cet article.